Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site carab.in (ci-après le « Site ») est édité par :

• Nom et prénom : Ayoub Dhibi
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• Siège social : 10 Bis Rue Sarrazinière, 31700 Blagnac, France
• SIREN : 103 933 628 — SIRET : 103 933 628 00010
• TVA : franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
• Directeur de la publication : Ayoub Dhibi
• Email de contact : support@carab.in

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Nom : Vercel Inc.
• Adresse serveur d'hébergement : Paris, France 🇫🇷
• Adresse siège social : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, fiches de cours, QCM, illustrations, logos, marques, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

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5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.